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MENTIONS LÉGALES

Propriété du site

Ce site est la propriété de​:

M. GALAUP Philippe

2 rue du Pradet 09400 GENAT

Téléphone: 0650304434

@mail orenardendormi@gmail.com

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M. GALAUP Philippe agit en qualité de propriétaire du Gîte "Ô Renard Endormi".

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​Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété exclusive du propriétaire du Gîte "Ô Renard Endormi" et de ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du Gîte "Ô Renard Endormi" est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 
Hébergement du site

L’hébergeur du site et ses coordonnées sont les suivantes :

Wix.com Inc.

500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 

Téléphone: +1 415-639-9034

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